Licence de recherche et développement
Qu'est-ce qu'une licence de recherche et développement?
La demande en matière de produits finis à base de cannabis ne cessent de croître. Pour soutenir cette demande, il est important que le marché Canadien offre de plus en plus de diversité. Pour ce faire, il est important de s’atteler à une phase de recherche et développement des produits afin d’obtenir la formulation idéale.
Santé Canada reconnaît également l’importance de la recherche et le développement à l’égard du cannabis dans le système et la structure qu’elle a mis en place sous la Loi sur le cannabis et le Règlement sur le cannabis. En effet, à cet égard, Santé Canada permet à ce que les titulaires de licence de cannabis (cultivateurs et transformateurs par exemple) puissent mener des activités de recherche et développement dans le cadre des activités autorisées par leur licence.
Cela dit, si le titulaire de licence désire mener des activités de recherche et développement qui ne sont pas dans la portée de leur licence (ou si le titulaire de licence désire mener des activités de recherche et développement de manière distincte et séparée de leur licence), ils peuvent et doivent faire une demande d’une licence de recherche distincte.
Si la licence de recherche vous intéresse
Si la licence de recherche vous intéresse, il est à noter qu’il existe trois modèles de licences de recherche qui permettent une plus grande souplesse en fonction de votre organisme et du type de recherche que vous souhaitez effectuer
Un projet, un lieu
Une licence de recherche pour un projet de recherche, généralement ayant un seul protocole de recherche et menant des activités à un seul endroit. Ce modèle s’applique également aux groupes de recherche qui réalisent plus d’un projet, mais qui relèvent d’un seul chercheur principal dans un domaine de recherche
Un projet, plusieurs lieux
Une licence de recherche pour un projet de recherche, mais qui réalise ses activités de recherche à plusieurs endroits (p. ex., un essai clinique dans plusieurs hôpitaux)
Un établissement, un lieu
Une licence de recherche pour de multiples projets de recherche qui se déroulent à un seul établissement (p. ex., plusieurs chercheurs ou projets dans un seul campus universitaire ou hôpital de recherche; ou un grand groupe de recherche réalisant de multiples projets, notamment un organisme de recherche contractuel)
in vivo et in vitro
Il est primordial de déterminer le modèle qui convient le mieux aux activités de recherche proposées avant d’entamer votre demande de licence. Le modèle de licence choisi déterminera les diverses exigences en matière de renseignements à fournir dans la demande de licence. Consult and Grow peut certainement vous assister et vous accompagner à ces sujets. N’hésitez pas à communiquer avec notre équipe à cette fin.
Les activités de recherche peuvent comprendre, entre autres, les études in vivo et in vitro, les essais cliniques, la génétique de la plante, le développement de nouveaux produits de cannabis et les programmes éducatifs.
Il est à noter que si vous souhaitez fournir des services d’essais analytiques du cannabis (y compris des produits du cannabis), vous devez déposer une demande de licence d’essais analytiques. Par contre, si vous effectuez des essais analytiques uniquement à l’appui de vos propres activités de recherche, seule une licence de recherche est requise. Dans l’un ou l’autre des cas, Consult and Grow peut vous assister et vous accompagner dans votre obtention de la licence que vous désirez. N’hésitez pas à communiquer avec notre équipe afin de déterminer ensemble ce qui vous convient et commencez aussitôt le processus menant à l’émission de votre licence.
